Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MEUBLES DU TERROIR
SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants

Numéro de dépôt :
1287806
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2014
LES MEUBLES DU TERROIR de SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants

Présentation de la marque LES MEUBLES DU TERROIR

Déposée le 26 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MEUBLES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants domicilié(e) 3, avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson,91943 LES ULIS (dossier no 2283995) - 91943 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2283995) - 75008 - France.

La marque LES MEUBLES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MEUBLES DU TERROIR est expirée depuis le 26 octobre 2014.

SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. coopérative de commerçants détaillants a également déposé les autres marques suivantes : E EUROCONFORT , EVOLUTHERM CHAUFFAGE CENTRAL ELECTRIQUE A ACCUMULATION , GRENIERS DU MONDE , MEUBLES EUROPE


SOCIETE COOPERATIVE DU MEUBLE S.C.M. Société anonyme coopérative de commerçants détaillants - 3, avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson,91943 LES ULIS (dossier no 2283995) - 91943 - France - SIREN 450107537


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2283995) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283995 - Publication au BOPI 2005-03-11

Renouvellement sans limitation n°2038921 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407603 - Publication au BOPI 2005-02-08

Meubles.